Nous avons reçu cet email d'un Euro-résident
la semaine dernière:
" Nous avons habité dans un
appartement loué despuis que nous
sommes arrivés à Madrid il
y a 8 ans, tout simplement parce que les
prix ici sont très chèrs et
nous ne pouvions pas nous permettre d'acheter.
Nous avons trouver un très chouette
attique bien placé, près du
travail et entouré de magasines,
parcs, cinèmas,... Il appartenait
à une femme, qui avait plusieurs
appartements dans Madrid et qui vivait de
ses rentes. Elle habitait dans le même
bâtiment et il y avait un bon rapport
entre nous. Pendant ces 8 années,
il est devenu notre foyer et nous l'avons
tranformé petit à petit, nous
avons changé le sol, nous avons installé
du chauffage, nous avons reformé
la salle-de-bain, nous l'avons décoré,....
Tout cela par notre iniciative, parce que
nous avions compris qu'il allait être
notre maison pour long temps. Nos deux filles
sont nées ici. Il y a 4 ans nous
avons acheter une petite maison à
Cadiz pour aller passer les vacances, laquelle
nous louons à quelques uns de nos
amis et à la famille. Nous avons
decidé de faire cela à la
place de l'acheter à Madrid, parce
que nous étions heureux dans notre
appartement. La semaine dernière,
nous avons resté petrifiés
lorsque la propriétaire nous a annocé
qu'elle avait mis notre attique à
la vente, et que nous avions 3 mois de préavis
pour démenager. Le contrat original
que nous avions signé il y a 8 ans,
il disait bien que l'une et l'autre partie,
pouvait prevenir 3 mois à l'avance
en cas de rescinder le contrat, mais nous
avions pensé que c'était juste
une formalité et que nous pourrions
habiter dans cet appartement tout le temps
que nous voudrions. Y-a-t-il quelque chose
que nous pourrions faire pour empêcher
cette femme de vendre l'appartement? Avons-nous
adquis quelques droits pour le fait d'y
habiter pendant 8 ans?
La réponse à la première
question, c'est non, vous ne pouvez pas
lui empêcher de vendre sa propriété,
à moins qu'une clause dans le contrat
original dise que vous avez le droit d'y
reste pour un periode indefini et qu'elle
ne peut pas vendre pendant que vous y habitez
(option improbable). Si le contrat ne parle
pas de cette possibilité et il parle
seulement de ces 3 mois de préavis,
alors la propriétaire a tout le droit
de vendre et vous ne pouvez rien faire.
La réponse à la deuxième
question est oui, vous avez adquis le droit
d'acheter l'appartement les premiers dans
le cas où la propriétaire
veuille vendre. Vous avez la priorité
sur un acheteur.
En Espagne
ce droit s'appelle "el derecho al tanteo y retracto". Quand ils parlent
de "tanteo" il veulent dire le droit qu'il a le locateur d'acheter la
propriété qu'il a loué pendant un certain temp et qu'il a
la priorité devant les autres acheteurs. Et dans le cas où le propriétaire
ait vendu à un troisième sans tenir compte du locateur, "retracto"
veut dire que le locateur a le droit de racheter la proriété au
même prix qu'elle vient d'être vendu à ce troisième.
Concernant la lois espagnole, tous les
propriétaires sont obligés
de prevenir 30 jours à l'avance au
locateur de qu'ils vont mettre leur propriété
à la vente, dans le cas où
le locateur serait intéressé
à acheter. Cela donne au locateur
l'oportunité d'abord de reflechir
et après de se chercher une autre
maison ou de négocier et racheter
lui directement l'appartement dans le cas
où il serait interessé. Dans
le cas où le propriétaire
ne donnait pas ce délais, le locateur
aurait une déuxième oportunité
et c'est celle de la racheter au nouveau
proriétaire au même prix qu'il
vient d'être vendu. (C'est pour cette
raison que c'est très important de
fixer bien les conditions du contrat de
loyer, dans le cas où vous devriez
racheter en Espagne)).
Dans vos circonstances, nous vous conseillons d'essayer de negocier l'achat avec
la propriétaire, basé dans vos droits de long term locateurs et
de votre préférence sur les acheteurs potentiels. Le fait d'avoir
eu un bon rapport avec elle pendant tout ce temps joue à votre faveur.
Et après, c'est à vous de juger si cela vaut le coup de vendre votre
maison à Cadiz et avec l'argent payer une bonne partie du prix d'achat
de celle de Madrid.
Bonne chance!
